{"id":3285,"date":"2024-02-09T11:52:12","date_gmt":"2024-02-09T10:52:12","guid":{"rendered":"https:\/\/webnova.casaros.es\/avis-legal\/"},"modified":"2024-02-23T11:36:44","modified_gmt":"2024-02-23T10:36:44","slug":"avis-legal","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.casaros.es\/fr\/avis-legal\/","title":{"rendered":"Av\u00eds Legal"},"content":{"rendered":"
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MENTIONS L\u00c9GALES ET CONDITIONS D\u2019UTILISATION DU PORTAIL<\/font><\/font><\/h2>\n<\/div>\n
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Afin de respecter l\u2019article 10 de la loi 34\/2002 sur les services de la soci\u00e9t\u00e9 de l\u2019information et le commerce \u00e9lectronique, nous informons les utilisateurs de nos donn\u00e9es :<\/font><\/font><\/strong><\/p>\n

Nom commercial : <\/font><\/font><\/font><\/font>Josep Mirada Cortasa<\/font><\/font><\/font><\/font><\/b><\/p>\n

Adresse : <\/font><\/font><\/font><\/font>C\/Raval s\/n, 25692 Agull\u00f3, Lleida (Espagne)<\/font><\/font><\/font><\/font><\/b><\/p>\n

CIF : <\/font><\/font><\/font><\/font>78067097Z<\/font><\/font><\/font><\/font><\/b><\/p>\n

T\u00e9l\u00e9phone : <\/font><\/font>(+34) 973 455 138<\/font><\/font><\/b> <\/p>\n

Courriel : <\/font><\/font>info@casaros.es<\/font><\/font><\/b><\/p>\n

Site Web : <\/font><\/font><\/font><\/font>WWW.CASAROS.ES<\/font><\/font><\/font><\/font><\/b><\/p>\n

Donn\u00e9es du registre : :<\/font><\/font><\/p>\n

Activit\u00e9 r\u00e9glement\u00e9e :<\/font><\/font><\/p>\n<\/div>\n

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1. OBJET<\/font><\/font><\/b><\/h3>\n

Josep Mirada Cortasa<\/font><\/font><\/b> (ci-apr\u00e8s \u00e9galement le pr\u00eateur), en tant que responsable du site Web, met \u00e0 la disposition des utilisateurs ce document qui r\u00e9git l\u2019utilisation du site Web <\/font><\/font>WWW.CASAROS.ES<\/font><\/font><\/b> , avec lequel nous entendons respecter les obligations qui lui incombent. Loi 34\/ 2002, sur les services de la soci\u00e9t\u00e9 de l\u2019information et le commerce \u00e9lectronique (LSSICE ou LSSI), ainsi que d\u2019informer tous les utilisateurs du site Internet des conditions d\u2019utilisation du site Internet.<\/font><\/font><\/p>\n

Gr\u00e2ce au Web, <\/font><\/font>Josep Mirada Cortasa<\/font><\/font><\/b> offre aux utilisateurs l\u2019acc\u00e8s et l\u2019utilisation de diff\u00e9rents services et contenus mis \u00e0 disposition sur le Web.<\/font><\/font><\/p>\n

Toute personne qui acc\u00e8de \u00e0 ce site Web assume la qualit\u00e9 d\u2019utilisateur (ci-apr\u00e8s l\u2019utilisateur) et implique l\u2019acceptation pleine et sans r\u00e9serve de chacune des dispositions incluses dans le pr\u00e9sent avis l\u00e9gal, ainsi que de toute autre disposition l\u00e9gale qui pourrait \u00eatre applicable.<\/font><\/font><\/p>\n

En tant qu\u2019utilisateurs, vous devez lire attentivement cet avis juridique \u00e0 chaque fois que vous acc\u00e9dez au site Web, car il peut \u00eatre modifi\u00e9 puisque le pr\u00eateur se r\u00e9serve le droit de modifier tout type d\u2019information qui peut appara\u00eetre sur le site Web, sans qu\u2019il existe une obligation de notification ou informer les utilisateurs de ces obligations, la publication sur le site Internet du pr\u00eateur \u00e9tant suffisante.<\/font><\/font><\/p>\n<\/div>\n

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2. CONDITIONS D\u2019ACC\u00c8S ET D\u2019UTILISATION DU SITE WEB.<\/font><\/font><\/b><\/h3>\n

2.1. <\/font>Caract\u00e8re gratuit de l\u2019acc\u00e8s et de l\u2019utilisation du site Internet.<\/font><\/font><\/b><\/h4>\n

La prestation de services par <\/font><\/font>Josep Mirada Cortasa<\/font><\/font><\/b> est gratuite pour tous les Utilisateurs. <\/font>Toutefois, certaines prestations fournies par le pr\u00eateur ou par des tiers via le Site Internet sont soumises au paiement d\u2019un prix d\u00e9termin\u00e9 par les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente.<\/font><\/font><\/p>\n

2.2. <\/font>Registre des utilisateurs.<\/font><\/font><\/b><\/h4>\n

D\u2019une mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, la fourniture des Services ne n\u00e9cessite pas d\u2019abonnement ni d\u2019enregistrement pr\u00e9alable des Utilisateurs. <\/font>Cependant, <\/font><\/font>Josep Mirada Cortasa<\/font><\/font><\/b> . <\/font><\/font><\/u><\/b>conditionne l’utilisation de certains services \u00e0 la r\u00e9alisation pr\u00e9alable de l’inscription de l’Utilisateur correspondante. <\/font>Cette inscription s’effectuera de la mani\u00e8re express\u00e9ment indiqu\u00e9e dans la rubrique service elle-m\u00eame.<\/font><\/font><\/p>\n

23. <\/font>V\u00e9racit\u00e9 des informations.<\/font><\/font><\/b><\/h4>\n

Toutes les informations fournies par l’Utilisateur doivent \u00eatre v\u00e9ridiques. <\/font>A ces fins, l’Utilisateur garantit l’authenticit\u00e9 des donn\u00e9es communiqu\u00e9es au travers des formulaires de souscription aux Services. <\/font>Il appartiendra \u00e0 l’Utilisateur de maintenir \u00e0 jour en permanence toutes les informations fournies \u00e0 <\/font><\/font>Josep Mirada Cortasa<\/font><\/font><\/b> afin qu’elles r\u00e9pondent, \u00e0 tout moment, \u00e0 sa situation r\u00e9elle. <\/font>Dans tous les cas, l’Utilisateur sera seul responsable des d\u00e9clarations fausses ou inexactes faites et de tout dommage caus\u00e9 au pr\u00eateur ou \u00e0 des tiers.<\/font><\/font><\/p>\n

2.4. <\/font>Mineurs.<\/font><\/font><\/b><\/h4>\n

Pour utiliser les services, les mineurs doivent toujours obtenir le consentement pr\u00e9alable des parents, tuteurs ou repr\u00e9sentants l\u00e9gaux, qui sont en dernier ressort responsables de tous les actes accomplis par les mineurs dont ils ont la garde. <\/font>La responsabilit\u00e9 de d\u00e9terminer les contenus sp\u00e9cifiques auxquels les mineurs acc\u00e8dent leur revient, donc s’ils acc\u00e8dent \u00e0 des contenus inappropri\u00e9s sur Internet, des m\u00e9canismes doivent \u00eatre \u00e9tablis sur leurs ordinateurs, notamment des programmes informatiques, des filtres et des blocages, qui permettent de limiter les contenus disponibles et, bien que ils ne sont pas infaillibles, ils sont particuli\u00e8rement utiles pour contr\u00f4ler et restreindre les mat\u00e9riels auxquels les mineurs peuvent acc\u00e9der.<\/font><\/font><\/p>\n

2.5. <\/font>Obligation de faire un usage correct du Web.<\/font><\/font><\/b><\/h4>\n

L’Utilisateur s’engage \u00e0 utiliser le Site conform\u00e9ment \u00e0 la Loi et aux pr\u00e9sentes Mentions L\u00e9gales, ainsi qu’\u00e0 la morale et aux bonnes m\u0153urs. <\/font>\u00c0 cette fin, l’Utilisateur s’abstiendra d’utiliser la page \u00e0 des fins ill\u00e9gales ou interdites, pr\u00e9judiciables aux droits et int\u00e9r\u00eats de tiers, ou qui pourraient de quelque mani\u00e8re que ce soit endommager, d\u00e9sactiver, surcharger, d\u00e9t\u00e9riorer ou emp\u00eacher l’utilisation normale de l’\u00e9quipement informatique ou documents, fichiers et tous types de contenus stock\u00e9s sur tout \u00e9quipement informatique du prestataire.<\/font><\/font><\/p>\n

Notamment et \u00e0 titre indicatif mais non exhaustif, l’Utilisateur s’engage \u00e0 ne pas transmettre, diffuser ou mettre \u00e0 disposition de tiers des informations, donn\u00e9es, contenus, messages, graphiques, dessins, fichiers sonores ou images, photographies, enregistrements, logiciels et, dans en g\u00e9n\u00e9ral, tout type de mat\u00e9riel qui :<\/font><\/font><\/p>\n

(a) est contraire, m\u00e9prise ou viole les droits fondamentaux et les libert\u00e9s publiques reconnus constitutionnellement, dans les trait\u00e9s internationaux et autres r\u00e9glementations en vigueur ;<\/font><\/font><\/p>\n

(b) induit, incite ou promeut des actions criminelles, d\u00e9nigrantes, diffamatoires, violentes ou, en g\u00e9n\u00e9ral, contraires \u00e0 la loi, aux bonnes m\u0153urs et \u00e0 l’ordre public ;<\/font><\/font><\/p>\n

(c) induit, incite ou promeut des actions, attitudes ou pens\u00e9es discriminatoires fond\u00e9es sur le sexe, la race, la religion, les croyances, l’\u00e2ge ou la condition ;<\/font><\/font><\/p>\n

(d) est contraire au droit \u00e0 l’honneur, \u00e0 la vie priv\u00e9e ou familiale ou \u00e0 l’image d’une personne ;<\/font><\/font><\/p>\n

(e) porte atteinte de quelque mani\u00e8re que ce soit \u00e0 la cr\u00e9dibilit\u00e9 du pr\u00eateur ou de tiers ; <\/font>et<\/font><\/font><\/p>\n

(f) constitue une publicit\u00e9 ill\u00e9gale, trompeuse ou d\u00e9loyale.<\/font><\/font><\/p>\n<\/div>\n

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3.- EXCLUSION DE GARANTIES ET DE RESPONSABILIT\u00c9<\/font><\/font><\/b><\/h3>\n

Le pr\u00eateur est exon\u00e9r\u00e9 de tout type de responsabilit\u00e9 d\u00e9riv\u00e9e des informations publi\u00e9es sur notre site Web, \u00e0 condition que ces informations aient \u00e9t\u00e9 manipul\u00e9es ou introduites par un tiers ind\u00e9pendant.<\/font><\/font><\/p>\n

Ce site Web a \u00e9t\u00e9 r\u00e9vis\u00e9 et test\u00e9 afin de fonctionner correctement. <\/font>En principe, le bon fonctionnement peut \u00eatre garanti 365 jours par an, 24 heures sur 24. <\/font>Cependant, le pr\u00eateur n’exclut pas la possibilit\u00e9 que certaines erreurs de programmation se produisent, ou que des cas de force majeure, des catastrophes naturelles, des gr\u00e8ves ou des circonstances similaires puissent survenir rendant impossible l’acc\u00e8s au site Web.<\/font><\/font><\/p>\n

Josep Mirada Cortasa<\/font><\/font><\/b> n’accorde aucune garantie et n’est en aucun cas responsable des dommages de toute nature pouvant d\u00e9couler du manque de disponibilit\u00e9, de maintenance et de fonctionnement efficace du site Web ou de ses services et contenus ; <\/font>de l’existence de virus, de programmes malveillants ou nuisibles dans les contenus ; <\/font>d’une utilisation illicite, n\u00e9gligente, frauduleuse ou contraire aux pr\u00e9sentes Mentions L\u00e9gales et aux conditions d’utilisation ; <\/font>ou Le manque de l\u00e9galit\u00e9, de qualit\u00e9, de fiabilit\u00e9, d’utilit\u00e9 et de disponibilit\u00e9 des services fournis par des tiers et mis \u00e0 disposition des utilisateurs sur le site Internet.<\/font><\/font><\/p>\n

Le pr\u00eateur n’est en aucun cas responsable des dommages pouvant r\u00e9sulter d’une utilisation ill\u00e9gale ou inappropri\u00e9e de ce site Web.<\/font><\/font><\/p>\n

4.-COOKIES<\/font><\/font><\/b><\/h3>\n

Le site Internet du pr\u00eateur peut utiliser des cookies (petits fichiers d’informations que le serveur envoie \u00e0 l’ordinateur de la personne acc\u00e9dant \u00e0 la page) pour r\u00e9aliser certaines fonctions consid\u00e9r\u00e9es comme essentielles au bon fonctionnement et \u00e0 l’affichage du site. <\/font>Les cookies utilis\u00e9s sont, dans tous les cas, de nature temporaire, dans le seul but de rendre la navigation plus efficace, disparaissant \u00e0 la fin de la session utilisateur.<\/font><\/font><\/p>\n

En aucun cas les cookies ne seront utilis\u00e9s pour collecter des informations personnelles.<\/font><\/font><\/p>\n

Pour plus d’informations, consultez notre <\/font><\/font>Politique de Cookies<\/font><\/font><\/a><\/p>\n<\/div>\n

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5.- LIENS<\/font><\/font><\/b><\/h3>\n

\u00c0 partir du site Web, vous pouvez \u00eatre redirig\u00e9 vers du contenu provenant de sites Web tiers. <\/font>\u00c9tant donn\u00e9 que nous ne pouvons pas toujours contr\u00f4ler le contenu introduit par des tiers sur le site Web, <\/font><\/font>Josep Mirada Cortasa<\/font><\/font><\/b> n’assume aucune responsabilit\u00e9 concernant ce contenu. <\/font>Dans tous les cas, le pr\u00eateur d\u00e9clare qu’il proc\u00e9dera au retrait imm\u00e9diat de tout contenu susceptible de contrevenir \u00e0 la l\u00e9gislation nationale ou internationale, aux bonnes m\u0153urs ou \u00e0 l’ordre public, en proc\u00e9dant au retrait imm\u00e9diat de la redirection vers ces sites Web, en informant les autorit\u00e9s comp\u00e9tentes du contenu en question.<\/font><\/font><\/p>\n

Le pr\u00eateur n’est pas responsable des informations et des contenus stock\u00e9s, \u00e0 titre d’exemple mais sans s’y limiter, dans les forums, chats, g\u00e9n\u00e9rateurs de blogs, commentaires, r\u00e9seaux sociaux ou tout autre moyen permettant \u00e0 des tiers de publier du contenu de mani\u00e8re ind\u00e9pendante sur le site Internet du pr\u00eateur. pr\u00eateur. <\/font>Toutefois, et conform\u00e9ment aux dispositions de l’art. <\/font>11 et 16 de la LSSICE, le pr\u00eateur se met \u00e0 la disposition de tous les utilisateurs, autorit\u00e9s et forces de s\u00e9curit\u00e9, et collabore activement au retrait ou, le cas \u00e9ch\u00e9ant, au blocage de tout contenu susceptible d’affecter ou de contrevenir \u00e0 la l\u00e9gislation nationale ou internationale, de tiers. droits ou moralit\u00e9 et ordre public. <\/font>Dans le cas o\u00f9 l’utilisateur estime qu’il peut y avoir certains contenus susceptibles d’\u00eatre soumis \u00e0 cette classification,<\/font><\/font><\/p>\n

6.- PROTECTION DES DONN\u00c9ES PERSONNELLES<\/font><\/font><\/b><\/h3>\n

Le pr\u00eateur est profond\u00e9ment engag\u00e9 dans le respect de la r\u00e9glementation sur la protection des donn\u00e9es personnelles et garantit le plein respect des obligations \u00e9tablies, ainsi que la mise en \u0153uvre des mesures de s\u00e9curit\u00e9 pr\u00e9vues dans le r\u00e8glement europ\u00e9en sur la protection des donn\u00e9es et dans la r\u00e9glementation espagnole sur la protection des donn\u00e9es.<\/font><\/font><\/p>\n

Pour plus d’informations, consultez notre <\/font><\/font>es\/LINK-politica-de-privadesa<\/u>\/\u00bb>Pol\u00edtica de Privadesa.<\/a><\/p>\n<\/div>\n

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7. R\u00c9SEAUX SOCIAUX<\/font><\/font><\/b>
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es\/LINK-politica-de-privadesa<\/u>\/\u00bb>Pol\u00edtica de Privadesa.<\/a><\/p>\n<\/div>\n

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Nous vous informons que <\/font><\/font>Josep Mirada Cortasa<\/font><\/font><\/b> peut \u00eatre pr\u00e9sent sur les r\u00e9seaux sociaux. <\/font>Le traitement des donn\u00e9es que les utilisateurs y incluront [devenant abonn\u00e9s du pr\u00eateur sur les r\u00e9seaux sociaux (et\/ou effectuant toute action de lien ou de connexion \u00e0 travers eux)] sera r\u00e9gi par cette section, ainsi que par les conditions d’utilisation, politiques et r\u00e9glementations de confidentialit\u00e9 pour l’acc\u00e8s et l’utilisation des r\u00e9seaux sociaux en question et pr\u00e9alablement accept\u00e9es par l’utilisateur. <\/font><\/font>Josep Mirada Cortasa<\/font><\/font><\/b> traitera vos donn\u00e9es afin de vous informer des activit\u00e9s, produits ou services du pr\u00eateur \u00e0 travers ces r\u00e9seaux sociaux, ainsi que pour toute autre finalit\u00e9 permise par la r\u00e9glementation des r\u00e9seaux sociaux, mais il ne sera pas responsable de leur Les politiques de confidentialit\u00e9.<\/font><\/font><\/a><\/p>\n

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La publication de contenus est interdite :<\/font><\/font><\/a><\/p>\n

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